Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paillettes Sucrées
Mle Crobu Julie

Numéro de dépôt :
4065628
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/02/2024
Paillettes Sucrées de Crobu Julie

Présentation de la marque Paillettes Sucrées

Déposée le 3 février 2014 par mademoiselle Crobu Julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Paillettes Sucrées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est mademoiselle Crobu Julie domicilié(e) 10 avenue jacques prevert - 13730 - SAINT VICTORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Crobu Julie domicilié(e) 10 avenue jacques prevert - 13730 - SAINT VICTORET - France.

La marque Paillettes Sucrées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paillettes Sucrées est expirée depuis le 3 février 2024.


Mle Crobu Julie - 10 avenue jacques prevert - 13730 - SAINT VICTORET - France


Mle Crobu Julie - 10 avenue jacques prevert - 13730 - SAINT VICTORET - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 27 mai 2014 - Changement d'adresse n°624864 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-27

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.