Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS Artisan Transmission
CRMA GRAND EST

Numéro de dépôt :
4435960
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
PASS Artisan Transmission de CRMA GRAND EST

Présentation de la marque PASS Artisan Transmission

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par CRMA GRAND EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS Artisan Transmission » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est CRMA GRAND EST domicilié(e) 2, rue Augustin Fresnel - 57082 - METZ CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRMA GRAND EST, Monsieur Bernard STALTER domicilié(e) 2 rue Augustin Fresnel - 57082 - METZ CEDEX 3 - France.

La marque PASS Artisan Transmission a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS Artisan Transmission arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

CRMA GRAND EST a également déposé les autres marques suivantes : PASS Transmission Diagnostic , PASS Transmission Accompagnement , PASS Artisan Création Reprise , PASS Artisan Performance , PASS Création Accompagnement , PASS Enjeux , PASS Reprise Diagnostic , PASS Thématiques , PASS Expert , PASS Reprise Accompagnement


CRMA GRAND EST - 2, rue Augustin Fresnel - 57082 - METZ CEDEX 3 - France


CRMA GRAND EST, Monsieur Bernard STALTER - 2 rue Augustin Fresnel - 57082 - METZ CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744748 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services bancaires ; services bancaires en ligne ; émission de cartes de crédit ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.