Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes Sciences et Sport Classes Sport et Sciences Sciences et Sport Sport & Sciences
CRITT SPORT LOISIRS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3817812
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/03/2031
Classes Sciences et Sport Classes Sport et Sciences Sciences et Sport Sport & Sciences de CRITT SPORT LOISIRS

Présentation de la marque Classes Sciences et Sport Classes Sport et Sciences Sciences et Sport Sport & Sciences

Déposée le 25 mars 2011 par l'association loi 1901 CRITT SPORT LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Classes Sciences et Sport Classes Sport et Sciences Sciences et Sport Sport & Sciences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 CRITT SPORT LOISIRS domicilié(e) 21 RUE ALBERT EINSTEIN, 86100 CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 340 401 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CRITT SPORT LOISIRS, ASSOCIATION LOI 1901, M. JUNQUA ALAIN domicilié(e) 21 RUE ALBERT EINSTEIN, 86100 CHATELLERAULT - France.

La marque Classes Sciences et Sport Classes Sport et Sciences Sciences et Sport Sport & Sciences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Classes Sciences et Sport Classes Sport et Sciences Sciences et Sport Sport & Sciences arrivera à expiration en date du 25 mars 2031.

CRITT SPORT LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : CRITT SPORT LOISIRS , Mallette Roxana, Roxana Mallette, Poly Malette, Techmallette, Roxa Mallette , Mallette Sciences et Sport, Mallette Sport et Sciences, Mallette pédagogique Sciences & Sport, Sciences & Sport Mallette , AC Alienor Certification


CRITT SPORT LOISIRS, ASSOCIATION LOI 1901 - 21 RUE ALBERT EINSTEIN, 86100 CHATELLERAULT - France - SIREN 344340401


CRITT SPORT LOISIRS, ASSOCIATION LOI 1901, M. JUNQUA ALAIN - 21 RUE ALBERT EINSTEIN, 86100 CHATELLERAULT - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°683014 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749689 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-06-02

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.