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Marques déposées par l'association loi 1901 CRITT Agro-Alimentaire Poitou-Charentes
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Aliments & Santé Le Pôle
Marque expirée - Marque en non vigueur

Aliments & Santé Le Pôle
CRITT Agro-Alimentaire Poitou-Charentes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3697819
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
Aliments & Santé Le Pôle de CRITT Agro-Alimentaire Poitou-Charentes

Présentation de la marque Aliments & Santé Le Pôle

Déposée le 10 décembre 2009 par l'association loi 1901 CRITT Agro-Alimentaire Poitou-Charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aliments & Santé Le Pôle »

Le déposant est l'association loi 1901 CRITT Agro-Alimentaire Poitou-Charentes domicilié(e) Rue Charles Tellier ZA Technocéan Chef de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRITT Agro-Alimentaire Poitou-Charentes domicilié(e) Rue Charles Tellier ZA Technocéan Chef de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aliments & Santé Le Pôle est expirée depuis le 10 décembre 2019.

CRITT Agro-Alimentaire Poitou-Charentes a également déposé les autres marques suivantes : Critt Agro-Alimentaire Nourrir vos projets Aliments & Santé , JAS LA ROCHELLE


CRITT Agro-Alimentaire Poitou-Charentes, Association loi 1901 - Rue Charles Tellier ZA Technocéan Chef de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France


CRITT Agro-Alimentaire Poitou-Charentes - Rue Charles Tellier ZA Technocéan Chef de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531074 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.