Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUELS BONS MOMENTS
CRITERIUM S.A.

Numéro de dépôt :
3308594
Date de dépôt :
11/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2014
QUELS BONS MOMENTS de CRITERIUM

Présentation de la marque QUELS BONS MOMENTS

Déposée le 11 août 2004 par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUELS BONS MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRITERIUM domicilié(e) 51-55, rue Hoche,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 982 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre FICHET CRITERIUM domicilié(e) 51-55, rue Hoche,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France.

La marque QUELS BONS MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUELS BONS MOMENTS est expirée depuis le 11 août 2014.

CRITERIUM a également déposé les autres marques suivantes : ORANGEADE , L'ESCAPADE GOURMANDE , SHAKE 'N ROLL , VARIANTES , MINUTE FRAICHEUR , APERISTYL , MOVE , EXCURSIONS GOURMANDES , L'ASIE EST LEUR MERE , CAMEMBERT DU BOCAGE


CRITERIUM S.A. - 51-55, rue Hoche,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France - SIREN 334982139


Jean Pierre FICHET CRITERIUM - 51-55, rue Hoche,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de poissons, plats préparés (ou cuisinés) à base de viandes ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'oeufs ; charcuterie ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées comprenant des fruits, boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, boissons à base de café ; thé, boissons à base de thé ; cacao, boissons à base de cacao ; produits de cacao ; cacao au lait ; chocolat, chocolats fins ; chocolats en tablettes ; boissons à bases de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, plats préparés (ou cuisinés) pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.