Déposée le 21 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P'TIT FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRITERIUM domicilié(e) 51-55 RUE HOCHE, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 982 139 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE FICHET - France.
La marque P'TIT FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRITERIUM SA - 51-55 RUE HOCHE, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 334982139
JEAN-PIERRE FICHET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Aliments pour bébés. Café, boissons à base de café ; thé, boissons à base de thé ; cacao, boissons à base de cacao ; produits de cacao ; cacao au lait ; chocolat, chocolats fins ; chocolats en tablettes ; boissons à bases de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, plats préparés (ou cuisinés) pour animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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