Déposée le 12 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOZZA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRITERIUM domicilié(e) 51-55 RUE HOCHE,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 982 139 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE FICHET CRITERIUM domicilié(e) 51-55 RUE HOCHE,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France.
La marque MOZZA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRITERIUM SA - 51-55 RUE HOCHE,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France - SIREN 334982139
JEAN-PIERRE FICHET CRITERIUM - 51-55 RUE HOCHE,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de poissons, plats préparés (ou cuisinés) à base de viandes ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'oeufs ; charcuterie ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées comprenant des fruits, boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, boissons à base de café ; thé, boissons à base de thé ; cacao, boissons à base de cacao ; produits de cacao ; cacao au lait ; chocolat, chocolats fins ; chocolats en tablettes ; boissons à bases de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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