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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM
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LES PETITS MOMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS MOMENTS
CRITERIUM SA

Numéro de dépôt :
99818857
Date de dépôt :
12/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque LES PETITS MOMENTS

Déposée le 12 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRITERIUM domicilié(e) 51-55 RUE HOCHE, 94200 IVRY S/SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 982 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE FICHET CRITERIUM - France.

La marque LES PETITS MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS MOMENTS est expirée depuis le 12 octobre 2009.

CRITERIUM a également déposé les autres marques suivantes : ORANGEADE , L'ESCAPADE GOURMANDE , SHAKE 'N ROLL , VARIANTES , MINUTE FRAICHEUR , APERISTYL , MOVE , EXCURSIONS GOURMANDES , L'ASIE EST LEUR MERE , CAMEMBERT DU BOCAGE


CRITERIUM SA - 51-55 RUE HOCHE, 94200 IVRY S/SEINE - France - SIREN 334982139


JEAN-PIERRE FICHET CRITERIUM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutardes ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.