Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONS MOMENTS
CRITERIUM SA

Numéro de dépôt :
99787414
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque LES BONS MOMENTS

Déposée le 14 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BONS MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRITERIUM domicilié(e) 51-55 RUE HOCHE, 94200 IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 982 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE FICHET CRITERIUM - France.

La marque LES BONS MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS MOMENTS est expirée depuis le 14 avril 2009.

CRITERIUM a également déposé les autres marques suivantes : ORANGEADE , L'ESCAPADE GOURMANDE , SHAKE 'N ROLL , VARIANTES , MINUTE FRAICHEUR , APERISTYL , MOVE , EXCURSIONS GOURMANDES , L'ASIE EST LEUR MERE , CAMEMBERT DU BOCAGE


CRITERIUM SA - 51-55 RUE HOCHE, 94200 IVRY SUR SEINE - France - SIREN 334982139


JEAN-PIERRE FICHET CRITERIUM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits (dont frites fraîches ou surgelées, pommes de terre transformées : purée, pommes de terre sautées, chips, spécialités telles pommes noisette, dauphine), plats cuisinés à base de légumes dont pomme de terre, à base de viandes, à base de poissons ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.