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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM
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LA PROVENÇALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PROVENÇALE
CRITERIUM (S.A.)

Numéro de dépôt :
97708134
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2007

Présentation de la marque LA PROVENÇALE

Déposée le 8 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PROVENÇALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRITERIUM domicilié(e) 51-55, rue Hoche, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 982 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pierre FICHET CRITERIUM - France.

La marque LA PROVENÇALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROVENÇALE est expirée depuis le 8 décembre 2007.

CRITERIUM a également déposé les autres marques suivantes : ORANGEADE , L'ESCAPADE GOURMANDE , SHAKE 'N ROLL , VARIANTES , MINUTE FRAICHEUR , APERISTYL , MOVE , EXCURSIONS GOURMANDES , L'ASIE EST LEUR MERE , CAMEMBERT DU BOCAGE


CRITERIUM (S.A.) - 51-55, rue Hoche, 94200 IVRY-SUR-SEINE - France - SIREN 334982139


M. Jean Pierre FICHET CRITERIUM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.