LA PROVENÇALE
Présentation de la marque LA PROVENÇALE
Déposée le 22 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PROVENÇALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PROVENÇALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROVENÇALE est expirée depuis le 22 octobre 2007.
CRITERIUM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48