Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PROVENÇALE
CRITERIUM SA

Numéro de dépôt :
97701059
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2007

Présentation de la marque LA PROVENÇALE

Déposée le 22 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PROVENÇALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRITERIUM domicilié(e) 51, 55, rue Hoche, 94200 Ivry-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 982 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre Fichet CRITERIUM - France.

La marque LA PROVENÇALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PROVENÇALE est expirée depuis le 22 octobre 2007.

CRITERIUM a également déposé les autres marques suivantes : ORANGEADE , L'ESCAPADE GOURMANDE , SHAKE 'N ROLL , VARIANTES , MINUTE FRAICHEUR , APERISTYL , MOVE , EXCURSIONS GOURMANDES , L'ASIE EST LEUR MERE , CAMEMBERT DU BOCAGE


CRITERIUM SA - 51, 55, rue Hoche, 94200 Ivry-sur-Seine - France - SIREN 334982139


Jean-Pierre Fichet CRITERIUM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.