Déposée le 11 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCURSIONS GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRITERIUM domicilié(e) 51-55 rue Hoche, 94200 IVRY S/SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 982 139 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre FICHET CRITERIUM - France.
La marque EXCURSIONS GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRITERIUM (SA) - 51-55 rue Hoche, 94200 IVRY S/SEINE - France - SIREN 334982139
M. Jean-Pierre FICHET CRITERIUM - France
Inscription le 3 mars 1997 - Rejet partiel n°233662 - Publication au BOPI 1997-03-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, huiles comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao). Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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