Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EURO LABEL
CRITERIUM SA

Numéro de dépôt :
3243927
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EURO LABEL de CRITERIUM

Présentation de la marque EURO LABEL

Déposée le 29 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO LABEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRITERIUM domicilié(e) 51.55 RUE HOCHE,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 982 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE FICHET CRITERIUM domicilié(e) 51-55 RUE HOCHE,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CRITERIUM a également déposé les autres marques suivantes : ORANGEADE , L'ESCAPADE GOURMANDE , SHAKE 'N ROLL , VARIANTES , MINUTE FRAICHEUR , APERISTYL , MOVE , EXCURSIONS GOURMANDES , L'ASIE EST LEUR MERE , CAMEMBERT DU BOCAGE


CRITERIUM SA - 51.55 RUE HOCHE,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France - SIREN 334982139


JEAN-PIERRE FICHET CRITERIUM - 51-55 RUE HOCHE,94200 IVRY S/SEINE - 94200 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388466 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (nin en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de poissons, plats préparés (ou cuisinés) à base de viandes ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'œufs ; charcuterie ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées comprenant des fruits, boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, boissons à base de café ; thé, boissons à base de thé ; cacao, boissons à base de cacao ; produits de cacao ; cacao au lait ; chocolat, chocolats fins ; chocolats en tablettes ; boissons à bases de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.