Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TOUTE FRAICHEUR
CRITERIUM SA

Numéro de dépôt :
98715960
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2008

Présentation de la marque A TOUTE FRAICHEUR

Déposée le 23 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CRITERIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A TOUTE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRITERIUM domicilié(e) 51-55, rue Hoche, 94200 IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 982 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre FICHET CRITERIUM - France.

La marque A TOUTE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TOUTE FRAICHEUR est expirée depuis le 23 janvier 2008.

CRITERIUM a également déposé les autres marques suivantes : ORANGEADE , L'ESCAPADE GOURMANDE , SHAKE 'N ROLL , VARIANTES , MINUTE FRAICHEUR , APERISTYL , MOVE , EXCURSIONS GOURMANDES , L'ASIE EST LEUR MERE , CAMEMBERT DU BOCAGE


CRITERIUM SA - 51-55, rue Hoche, 94200 IVRY SUR SEINE - France - SIREN 334982139


M. Jean-Pierre FICHET CRITERIUM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; estraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwichs. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.