CRITERIUM DU DAUPHINE ORGANISATION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3686476
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2029
Présentation de la marque CRITERIUM DU DAUPHINE
Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRITERIUM DU DAUPHINE ORGANISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRITERIUM DU DAUPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRITERIUM DU DAUPHINE ORGANISATION domicilié(e) 40-42 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 510 377 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque CRITERIUM DU DAUPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3686476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRITERIUM DU DAUPHINE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.
CRITERIUM DU DAUPHINE ORGANISATION, Société par actions simplifiée - 40-42 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 789510377
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533068 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28
Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604899 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720282 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-08
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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