Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMANT ROSE
M. cristophe dominici
M. jean marie dominici

Numéro de dépôt :
3990042
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DIAMANT ROSE de cristophe dominici

Présentation de la marque DIAMANT ROSE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par monsieur cristophe dominici et monsieur jean marie dominici auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAMANT ROSE »

Les déposants sont monsieur cristophe dominici domicilié(e) 237 rue galieni - 92100 - boulogne billancourt - France et monsieur jean marie dominici domicilié(e) lot.deux soleils, 22 chemins des bancaous - 83210 - sollies-pont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean marie dominici domicilié(e) lot.deux soleils, 22 chemins des bancaous - 83210 - sollies-pont - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. cristophe dominici - 237 rue galieni - 92100 - boulogne billancourt - France

M. jean marie dominici - lot.deux soleils, 22 chemins des bancaous - 83210 - sollies-pont - France


M. jean marie dominici - lot.deux soleils, 22 chemins des bancaous - 83210 - sollies-pont - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet total n°613600 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).