Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPUCINES
CRISTOFOL PARIS (anciennement dénommée ChristoFol Frères), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92406093
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2022

Présentation de la marque CAPUCINES

Déposée le 18 février 1992 par la Société Anonyme (SA) CRISTOFOL PARIS (anciennement dénommée ChristoFol Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPUCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRISTOFOL PARIS (anciennement dénommée ChristoFol Frères domicilié(e) 41 rue de Richelieu - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 145 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CAPUCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPUCINES est expirée depuis le 18 février 2022.


CRISTOFOL PARIS (anciennement dénommée ChristoFol Frères), Société Anonyme - 41 rue de Richelieu - 75001 - PARIS - France - SIREN 542072145


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215636 - Publication au BOPI 2002-02-15

Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447713 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491842 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques