Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRY DE BELLEGARDE
CRISTINA Jean-Luc

Numéro de dépôt :
97665350
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2007

Présentation de la marque HENRY DE BELLEGARDE

Déposée le 17 février 1997 par CRISTINA Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HENRY DE BELLEGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est CRISTINA Jean-Luc, domicilié(e) Ch. de l'Ibac, Madeleine supérieure, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRISTINA Jean-Luc - France.

La marque HENRY DE BELLEGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97665350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRY DE BELLEGARDE est expirée depuis le 17 février 2007.


CRISTINA Jean-Luc - Ch. de l'Ibac, Madeleine supérieure, 06000 NICE - France


CRISTINA Jean-Luc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), spiritueux.