CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1515079
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2009
Présentation de la marque CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE
Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE domicilié(e) La Voie Basse, 10310 BAYEL (dossier no 2130352) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 407 417 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2130352) - France.
La marque CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE, société anonyme - La Voie Basse, 10310 BAYEL (dossier no 2130352) - France - SIREN 392407417
APPLIMA S.A. - (dossier no 2130352) - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1998 n°2130352 - Publication au BOPI 1998-11-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes et notamment tous produits en cristal pour le service de la table, l'ornementation, ainsi que les articles pour le ménage, pour fumeurs et pour l'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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