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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE
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BAYEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYEL
CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1467207
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque BAYEL

Déposée le 20 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE domicilié(e) La Voie Basse, 10310 BAYEL (dossier no 2108894) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 407 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2108894) - France.

La marque BAYEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAYEL est expirée depuis le 20 mai 2008.

CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE , CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE , CRISTALLERIES DE BAYEL


CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE, société anonyme - La Voie Basse, 10310 BAYEL (dossier no 2108894) - France - SIREN 392407417


APPLIMA S.A. - (dossier no 2108894) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1998 n°2108894 - Publication au BOPI 1998-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63033 - Publication au BOPI 1992-05-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes, et notamment tous produits en verre ou en cristal pour le service de la table, l'ornementation ainsi que les articles pour le ménage, pour fumeurs et pour l'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.