Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMAUX SOYER
CRISTALLERIE DE SAINT PAUL (SARL), Le moulin de Saint Paul, CONDAT SUR VIENNE, 87110 SOLIGNAC.

Numéro de dépôt :
1153989
Date de dépôt :
06/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
EMAUX SOYER de CRISTALLERIE DE SAINT PAUL

Présentation de la marque EMAUX SOYER

Déposée le 6 novembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRISTALLERIE DE SAINT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMAUX SOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRISTALLERIE DE SAINT PAUL - France.

La marque EMAUX SOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EMAUX SOYER est expirée depuis le 6 novembre 1990.

CRISTALLERIE DE SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : EMAUX SOYER CRISTALLERIE DE SAINT PAUL


CRISTALLERIE DE SAINT PAUL (SARL), Le moulin de Saint Paul, CONDAT SUR VIENNE, 87110 SOLIGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Verrerie, cristaux, objets émaillés, verre émaillé dit moucheté, couleurs pour émaux, vernis, laque, produits d'émaillage, émaux.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.