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Marques déposées par CRISTALLERIE DE BOURGOGNE
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CRISTALLERIE ROYALE DE SAINTE CATHERINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTALLERIE ROYALE DE SAINTE CATHERINE
CRISTALLERIE DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
96635717
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2006

Présentation de la marque CRISTALLERIE ROYALE DE SAINTE CATHERINE

Déposée le 19 juillet 1996 par CRISTALLERIE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISTALLERIE ROYALE DE SAINTE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est CRISTALLERIE DE BOURGOGNE , domicilié(e) SQUARE MAURICE DURIF , 58250 FOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRISTALLERIE DE BOURGOGNE SOCIETE ANONYME - France.

La marque CRISTALLERIE ROYALE DE SAINTE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTALLERIE ROYALE DE SAINTE CATHERINE est expirée depuis le 19 juillet 2006.


CRISTALLERIE DE BOURGOGNE - SQUARE MAURICE DURIF , 58250 FOURS - France


CRISTALLERIE DE BOURGOGNE SOCIETE ANONYME - France


Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°307067 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Coutellerie ; vaisselle en cristal et faïence. Nappes en matière textile.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).