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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTALINE
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MOBISPA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBISPA
CRISTALINE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3458592
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/10/2016
MOBISPA de CRISTALINE

Présentation de la marque MOBISPA

Déposée le 24 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOBISPA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTALINE domicilié(e) Lieudit A GAVE,42330 SAINT-GALMIER - 42330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 224 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBISPA est expirée depuis le 24 octobre 2016.

CRISTALINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MARQUISE , SNAP CLIC , CRISTALINE A L'EAU DE SOURCE ET AU JUS DE FRUITS , CRISTALINE A L'EAU DE SOURCE ET AU JUS DE FRUITS , RIGOL EAU , MOBIDEEP , CRISTALIA , CANTALINE , EAU DE FRANCE CRISTALINE


CRISTALINE Société par Actions Simplifiée - Lieudit A GAVE,42330 SAINT-GALMIER - 42330 - France - SIREN 404224834


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Piscine (construction métallique). Piscine flottante (construction métallique). Station de massage immergée et/ou flottante et/ou mobile (construction métallique).

Piscine (construction non métallique). Piscine flottante (construction non métallique). Station de massage immergée et/ou flottante et/ou mobile (construction non métallique).