(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 décembre 1993 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CRISTALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497892.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 décembre 2023.
CRISTALINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2003 n°2252986 - Publication au BOPI 2003-11-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Inscription le 30 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593680 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2013 n°2543631 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13