Déposée le 17 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRISTALINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CRISTALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRISTALINE domicilié(e) ZI Gavé,42330 SAINT-GALMIER (dossier no 2249111) - 42330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 224 834 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2249111) - 42005 - France.
La marque CRISTALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRISTALINE, SARL - ZI Gavé,42330 SAINT-GALMIER (dossier no 2249111) - 42330 - France - SIREN 404224834
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2249111) - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10
Inscription le 1 avril 1994 - Transmission de propriété n°171028 - Publication au BOPI 1994-04-01
Inscription le 2 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273079 - Publication au BOPI 1999-03-02
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2249111 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Produits pour le traitement des eaux de piscines notamment.Piscines (constructions métalliques), tuyauteries métalliques, plongeoirs.Systèmes de filtration, d'adoucissement de l'eau.Piscines (constructions non métalliques), plongeoirs (non métalliques)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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