Marque expirée - Marque en non vigueur

EASYVEILLE
CRISTALE, SARL

Numéro de dépôt :
3635686
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
EASYVEILLE de CRISTALE

Présentation de la marque EASYVEILLE

Déposée le 10 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRISTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASYVEILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRISTALE domicilié(e) 9 Boulevard Magenta - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 450 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRISTALE domicilié(e) 9 Boulevard Magenta - 81100 - CASTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYVEILLE est expirée depuis le 10 mars 2019.

CRISTALE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALE


CRISTALE, SARL - 9 Boulevard Magenta - 81100 - CASTRES - France - SIREN 493450852


CRISTALE - 9 Boulevard Magenta - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Gestion de fichiers informatiques ; Gestion de base de données ;

Mise à disposition d'accès à des données réglementaires en environnement et sécurité.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Evaluation des exigences légales applicables en environnement et sécurité aux établissements publics et privés ;

Services juridiques ; Veille réglementaire personnalisée en environnement et sécurité.