Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESEAU CRISTAL
CRISTAL SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94540258
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2014

Présentation de la marque RESEAU CRISTAL

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) CRISTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU CRISTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRISTAL domicilié(e) ZAC de la Buzenière, BP 539,85500 LES HERBIERS (dossier no 2271008) - 85500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 545 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA CRISTAL Mme Marie-Noëlle GARANDEAU domicilié(e) ZAC LA BUZENIERE, BP 539,85500 LES HERBIERS (dossier no 2271008) - 85500 - France.

La marque RESEAU CRISTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESEAU CRISTAL est expirée depuis le 12 octobre 2014.

CRISTAL a également déposé les autres marques suivantes : AVI-SCOP , OUAZ , AUZR NETTOYAGE , AZUR NETTOYAGE , CRISTAL , CRISTAL


CRISTAL SA SOCIETE ANONYME - ZAC de la Buzenière, BP 539,85500 LES HERBIERS (dossier no 2271008) - 85500 - France - SIREN 393545033


SA CRISTAL Mme Marie-Noëlle GARANDEAU - ZAC LA BUZENIERE, BP 539,85500 LES HERBIERS (dossier no 2271008) - 85500 - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2004 n°2271008 - Publication au BOPI 2004-08-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Inscription le 19 novembre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°658196 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); clichés.Education; formation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.