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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION
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LE PLANTEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PLANTEUR
CRISTAL UNION Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
98715486
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2018

Présentation de la marque LE PLANTEUR

Déposée le 27 janvier 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PLANTEUR »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION domicilié(e) Route d'Arcis sur Aube,10700 VILLETTE SUR AUBE (dossier no 2361755) - 10700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 343 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2361755) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PLANTEUR est expirée depuis le 27 janvier 2018.

CRISTAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : LA CASE AUX EPICES , SUCREGEL , SEDUCTION , CRISTAL FIELD , ERSTEIN , CRISTANOL , CRISTAL UNION , CRISTAL UNION , , LA CASE AUX EPICES


CRISTAL UNION Société Coopérative Agricole - Route d'Arcis sur Aube,10700 VILLETTE SUR AUBE (dossier no 2361755) - 10700 - France - SIREN 421343369


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2361755) - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination n°463679 - Publication au BOPI 2007-11-12

Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463680 - Publication au BOPI 2007-11-12

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361755 - Publication au BOPI 2008-01-24

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Edulcorants de synthèse (produits chimiques). Edulcorants naturels, sucre raffiné, sucre cristallisé, sucre inverti, sucre roux, sucre blanc, sucre en morceaux, sucre fondant, sucre en poudre, sucre semoule, sucre granulé, sucre glace, sucre liquide, sucres à usage alimentaire constitués de sucre naturel et d'édulcorants de synthèse et, plus généralement, sucres à usage alimentaire en tous genres et sous toutes les formes.