LA CASE AUX EPICES
Présentation de la marque LA CASE AUX EPICES
Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CASE AUX EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CASE AUX EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273046.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASE AUX EPICES arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.
CRISTAL UNION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 20 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672519 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36