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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION
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LA CASE AUX EPICES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CASE AUX EPICES
CRISTAL UNION, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4273011
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2026
LA CASE AUX EPICES de CRISTAL UNION

Présentation de la marque LA CASE AUX EPICES

Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CASE AUX EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION domicilié(e) Route d'Arcis-sur-Aube - 10700 - VILLETTE-SUR-AUBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 343 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS domicilié(e) 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque LA CASE AUX EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASE AUX EPICES arrivera à expiration en date du 18 mai 2026.

CRISTAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : LA CASE AUX EPICES , SUCREGEL , SEDUCTION , CRISTAL FIELD , ERSTEIN , CRISTANOL , CRISTAL UNION , CRISTAL UNION , LE PLANTEUR ,


CRISTAL UNION, Société coopérative agricole - Route d'Arcis-sur-Aube - 10700 - VILLETTE-SUR-AUBE - France - SIREN 421343369


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS - 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 20 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672519 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Edulcorants naturels, sucre raffiné, sucre cristallisé, sucre inverti, sucre roux, sucre blanc, sucre en morceaux, sucre fondant, sucre en poudre, sucre semoule, sucre granulé, sucre glace, sucre liquide, sucre à usage alimentaire constitué de sucre naturel et d'édulcorants de synthèse et, plus généralement, sucres à usage alimentaire en tous genres et sous toutes les formes ; sucreries.