Déposée le 20 juillet 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRISTANOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-34 du 24 août 2007.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION domicilié(e) Route d'Arcis-sur-Aube - 10700 - VILETTE-SUR-AUBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 343 369 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, M. DE GAULLE Louis domicilié(e) 9 RUE Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CRISTANOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRISTAL UNION, Société coopérative agricole - Route d'Arcis-sur-Aube - 10700 - VILETTE-SUR-AUBE - France - SIREN 421343369
De Gaulle Fleurance et Associés, M. DE GAULLE Louis - 9 RUE Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654239 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10
Gélatine végétale à usage industriel..
Combustibles, combustibles à base d'alcool, de betteraves, de céréales et de blés ; carburants, biocarburants, biocarburants à base de betteraves, de céréales et de blés ; alcool de carburant (éthanol) ; alcool utilisé comme combustible ; combustibles, alcools, carburants issus de la transformation et de la fermentation de produits agricoles.
Gélatine végétale à usage alimentaire ; protéines alimentaires.
Produits pour l'alimentation animale, protéines pour l'alimentation animale.
Traitement et transformation de produits agricoles, traitement et transformation de betteraves, de céréales et de blés ; raffinage ; distillerie ; traitement et transformation de produits agricoles en produits fermentescibles destinés à être utilisés dans le domaine des biocarburants, de l'alcool alimentaire et des solvants.
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