Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRISTANOL
CRISTAL UNION, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3514849
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2027
CRISTANOL de CRISTAL UNION

Présentation de la marque CRISTANOL

Déposée le 20 juillet 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRISTANOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION domicilié(e) Route d'Arcis-sur-Aube - 10700 - VILETTE-SUR-AUBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 343 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, M. DE GAULLE Louis domicilié(e) 9 RUE Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CRISTANOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRISTANOL arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

CRISTAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : LA CASE AUX EPICES , SUCREGEL , SEDUCTION , CRISTAL FIELD , ERSTEIN , CRISTAL UNION , CRISTAL UNION , LE PLANTEUR , , LA CASE AUX EPICES


CRISTAL UNION, Société coopérative agricole - Route d'Arcis-sur-Aube - 10700 - VILETTE-SUR-AUBE - France - SIREN 421343369


De Gaulle Fleurance et Associés, M. DE GAULLE Louis - 9 RUE Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654239 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Gélatine végétale à usage industriel..

Combustibles, combustibles à base d'alcool, de betteraves, de céréales et de blés ; carburants, biocarburants, biocarburants à base de betteraves, de céréales et de blés ; alcool de carburant (éthanol) ; alcool utilisé comme combustible ; combustibles, alcools, carburants issus de la transformation et de la fermentation de produits agricoles.

Gélatine végétale à usage alimentaire ; protéines alimentaires.

Produits pour l'alimentation animale, protéines pour l'alimentation animale.

Traitement et transformation de produits agricoles, traitement et transformation de betteraves, de céréales et de blés ; raffinage ; distillerie ; traitement et transformation de produits agricoles en produits fermentescibles destinés à être utilisés dans le domaine des biocarburants, de l'alcool alimentaire et des solvants.