Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cristal Cerc' OAD
CRISTAL UNION

Numéro de dépôt :
4480921
Date de dépôt :
07/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2028
Cristal Cerc\' OAD de CRISTAL UNION

Présentation de la marque Cristal Cerc' OAD

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par CRISTAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cristal Cerc' OAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est CRISTAL UNION domicilié(e) Route d'Arcis-Sur-Aube - 10700 - VILLETTE-SUR-AUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Monsieur Louis DE GAULLE domicilié(e) 9 Rue Boissy-d'Anglas - 75008 - Paris - France.

La marque Cristal Cerc' OAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cristal Cerc' OAD arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.

CRISTAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : LA CASE AUX EPICES , SUCREGEL , SEDUCTION , CRISTAL FIELD , ERSTEIN , CRISTANOL , CRISTAL UNION , CRISTAL UNION , LE PLANTEUR ,


CRISTAL UNION - Route d'Arcis-Sur-Aube - 10700 - VILLETTE-SUR-AUBE - France


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Monsieur Louis DE GAULLE - 9 Rue Boissy-d'Anglas - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Programmes d’ordinateurs pour l’informatique ; appareils et instruments de géolocalisation ; appareils et instruments de signalisation ; émetteurs-récepteurs ; appareils émetteurs et récepteurs pour transmission à courte distance ; émetteurs pour systèmes de localisation ; émetteurs de signaux électroniques ; applications logicielles ; applications logicielles téléchargeables ; logiciels d’applications ; logiciels de prise de décisions ; applications logicielles permettant aux agriculteurs de suivre les risques en matière de maladies de la betterave ainsi que les actions de traitement à mettre en oeuvre en cas d’apparition de ces maladies ; logiciels de surveillance agricole à savoir, logiciels permettant le suivi et la surveillance des actualités relatives aux maladies de la betterave et des actions de traitement à mettre en oeuvre en cas d’apparition de ces maladies ; appareils de transmission de données ; lecteurs (équipements de traitement de données) ; appareils pour le traitement de données en temps réel ; matériel informatique pour la collecte de données de localisation ; appareils de collecte de données ; appareils de traitement de signaux ; logiciels de géolocalisation ; tous les produits précités étant exploités dans le domaine agricole ;

Services de traitement de données ; traitement de données ; traitement électronique de données ; services de saisie et de traitement de données ; collecte de données ; collecte de données de géolocalisation ; tous les services précités étant rendus dans le domaine agricole ;

Transmission électronique de données ; transmission d’informations par communications de données pour aider à la prise de décisions ; transmission de données de géolocalisation ; transmission numérique de données ; services de transmission sécurisée de données ; services de transmission et de réception de données par télécommunications ; transmission électronique sans fil de données ; transmission de données par radio ; transmission de données et d’informations ; fourniture d’accès à des bases de données ; communications par terminaux d’ordinateurs ; tous les services précités étant rendus dans le domaine agricole ;

Programmation pour ordinateurs ; développement de logiciels ; programmation de logiciels de lecture, de transmission et d’organisation de données ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; développement de solutions d’applications logicielles ; programmation d’applications multimédias ; expertises (travaux d’ingénieurs ) ; recherches techniques ; tous les services précités étant rendus dans le domaine agricole ;

Assistance professionnelle en matière agricole ; services d’informations dans le domaine agricole.