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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL ROC
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ST- MICHEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST- MICHEL
CRISTAL ROC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1319190
Date de dépôt :
02/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2025
ST- MICHEL de CRISTAL ROC

Présentation de la marque ST- MICHEL

Déposée le 2 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL ROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST- MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL ROC domicilié(e) CD 52 BIS - 72370 - ARDENAY-SUR-MÉRIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 750 582 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque ST- MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ST- MICHEL arrivera à expiration en date du 2 août 2025.

CRISTAL ROC a également déposé les autres marques suivantes : ELANDINE , CRISTAL-ROC , ROC , TABASCA , CHOC BULL , ARDENA , CRISTAL ROC , SIROCCO , CLARINE , STRANGER


CRISTAL ROC, Société par actions simplifiée - CD 52 BIS - 72370 - ARDENAY-SUR-MÉRIZE - France - SIREN 576750582


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292598 - Publication au BOPI 2005-07-04

Renouvellement sans limitation n°2052563 - Publication au BOPI 1995-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167936 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 27 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188253 - Publication au BOPI 1995-07-27

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591457 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Eau de source naturelle, eau minérale, boissons non alcoolisées.