CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Numéro de dépôt :
1647064
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
Présentation de la marque PACHANIS
Déposée le 28 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PACHANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 99-101, BD. JEANNE D'ARC - 13005 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 145 233 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MADAME NOELLE VASSEROT LIMIÑANA, CRISTAL LIMIÑANA, S.A. domicilié(e) 99-101, BD JEANNE D'ARC BP 8 - 13351 - MARSEILLE CEDEX 5 - France.
La marque PACHANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2193103 - Publication au BOPI 2001-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Inscription le 25 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240588 - Publication au BOPI 1997-07-25
Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463875 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16
Boissons anisées, alcoolisées ou non, telles que PASTIS, anisette, liqueur d'anis, sirop, Pastis sans alcool
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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