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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANNEE
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LA TRAMONTANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TRAMONTANE
CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANNEE, SAS

Numéro de dépôt :
97677746
Date de dépôt :
06/05/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2027

Présentation de la marque LA TRAMONTANE

Déposée le 6 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANNEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANNEE domicilié(e) 99 BOULEVARD jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 145 233 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. vasserot edouard domicilié(e) 99 BOULEVARD jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cedex 5 - France.

La marque LA TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TRAMONTANE arrivera à expiration en date du 6 mai 2027.

CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANNEE a également déposé les autres marques suivantes : PASTISSANS , LA RINCE , LE PACHA , RHUM SIKI , LA RINCELETTE , CRISTAL-MINT , PACHA MINT , CANARI , TROPICANIS , L UN MARSEILLAIS


CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANNEE, SAS - 99 BOULEVARD jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cedex 5 - France - SIREN 572145233


M. vasserot edouard - 99 BOULEVARD jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cedex 5 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2007 n°2340104 - Publication au BOPI 2007-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2017 n°2648746 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-13

Eaux minérales, et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.