CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, SAS
Numéro de dépôt :
1421834
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2027
Présentation de la marque LA RINCELETTE
Déposée le 6 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA RINCELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 99 BOULEVARD jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 145 233 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. vasserot edouard domicilié(e) 99 BOULEVARD jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cedex 5 - France.
La marque LA RINCELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE, SAS - 99 BOULEVARD jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cedex 5 - France - SIREN 572145233
M. vasserot edouard - 99 BOULEVARD jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - MARSEILLE cedex 5 - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346359 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 25 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240587 - Publication au BOPI 1997-07-25
Renouvellement sans limitation n°2089930 - Publication au BOPI 1997-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2017 n°2655252 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20
Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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