IMPERIAL
Présentation de la marque IMPERIAL
Déposée le 25 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMPERIAL arrivera à expiration en date du 25 octobre 2030.
CRISTAL LIMIÑANA DISTILLERIE DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240587 - Publication au BOPI 1997-07-25
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2173007 - Publication au BOPI 2000-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2010 n°2453997 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747790 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12