CONFIDELICE
Présentation de la marque CONFIDELICE
Déposée le 27 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL FINANCIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFIDELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFIDELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONFIDELICE arrivera à expiration en date du 27 février 2027.
CRISTAL FINANCIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2327216 - Publication au BOPI 2006-11-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Renouvellement sans limitation n°2081739 - Publication au BOPI 1997-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167476 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°167474 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 12 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366832 - Publication au BOPI 2003-03-12
Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488507 - Publication au BOPI 2009-01-09
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642796 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-08