Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFIDELICE
CRISTAL FINANCIERE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1396179
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2027

Présentation de la marque CONFIDELICE

Déposée le 27 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL FINANCIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFIDELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRISTAL FINANCIERE domicilié(e) 43 rue de la Libération - 45490 - CORBEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 078 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE&ASSOCIES, M. de Gaulle Louis domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque CONFIDELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONFIDELICE arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

CRISTAL FINANCIERE a également déposé les autres marques suivantes : GELVIT , DADDY LIGHT , DADDY , DADDY INVENTE LA VIE EN ROSE , DADDY , TOPLINE


CRISTAL FINANCIERE, Société par actions simplifiée - 43 rue de la Libération - 45490 - CORBEILLES - France - SIREN 353078348


DE GAULLE FLEURANCE&ASSOCIES, M. de Gaulle Louis - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2327216 - Publication au BOPI 2006-11-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Renouvellement sans limitation n°2081739 - Publication au BOPI 1997-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167476 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°167474 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 12 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366832 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488507 - Publication au BOPI 2009-01-09

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642796 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-08

Sucre pour confiture, gélifiant à usage alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.