Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETOILE DE MONT-DE-MARSAN (La Montoise)
Crispy Distribution, SAS

Numéro de dépôt :
4388547
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
ETOILE DE MONT-DE-MARSAN (La Montoise) de Crispy Distribution

Présentation de la marque ETOILE DE MONT-DE-MARSAN (La Montoise)

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Crispy Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETOILE DE MONT-DE-MARSAN (La Montoise) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Crispy Distribution domicilié(e) 600 avenue de St Sever - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 491 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cédric PETER domicilié(e) 600 avenue de St Sever - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

La marque ETOILE DE MONT-DE-MARSAN (La Montoise) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DE MONT-DE-MARSAN (La Montoise) arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.


Crispy Distribution, SAS - 600 avenue de St Sever - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 813491156


M. Cédric PETER - 600 avenue de St Sever - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.