Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEGENOR
CRIP INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
98712632
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2028

Présentation de la marque FEGENOR

Déposée le 13 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRIP INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEGENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRIP INVEST domicilié(e) 658 RUE DE LINDRE HAUTE - 57260 - DIEUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 383 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CRIP INVEST, Mme CRIP INVEST domicilié(e) 658 RUE DE LINDRE HAUTE - 57260 - DIEUZE - France.

La marque FEGENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FEGENOR arrivera à expiration en date du 13 janvier 2028.

CRIP INVEST a également déposé les autres marques suivantes : QUITAXON


CRIP INVEST, SAS - 658 RUE DE LINDRE HAUTE - 57260 - DIEUZE - France - SIREN 433383569


CRIP INVEST, Mme CRIP INVEST - 658 RUE DE LINDRE HAUTE - 57260 - DIEUZE - France


Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345365 - Publication au BOPI 2002-04-29

Renouvellement avec limitation le 26 octobre 2007 n°2354236 - Publication au BOPI 2007-10-26

Inscription le 9 décembre 2002 - renonciation partielle n°360809 - Publication au BOPI 2002-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Inscription le 5 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553297 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Renouvellement sans limitation le 16 février 2018 n°2672717 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-02-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Médicaments hypocholestérolémiants, hypotriglycidémiants et hypolipidémiants ; produits vétérinaires et hygiéniques : substances diététiques à usage médical : aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.