Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROJET
CREUZET AERONAUTIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3373295
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2015
MICROJET de CREUZET AERONAUTIQUE

Présentation de la marque MICROJET

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) CREUZET AERONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUZET AERONAUTIQUE domicilié(e) Route de Beyssac, Avenue des Villas,47200 MARMANDE - 47200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 050 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MICROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROJET est expirée depuis le 29 juillet 2015.

CREUZET AERONAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MICROJET


CREUZET AERONAUTIQUE Société Anonyme - Route de Beyssac, Avenue des Villas,47200 MARMANDE - 47200 - France - SIREN 727050080


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Véhicules aériens ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs, avions amphibies, avions, hydravions, sièges éjectables (pour avions).