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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREUZET AERONAUTIQUE
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MICROJET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROJET
CREUZET AERONAUTIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1315716
Date de dépôt :
11/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
MICROJET de CREUZET AERONAUTIQUE

Présentation de la marque MICROJET

Déposée le 11 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) CREUZET AERONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUZET AERONAUTIQUE domicilié(e) Route de Beyssac – Avenue des Villas,47200 MARMANDE (dossier no 2294711) - 47200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 050 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2294711) - 75008 - France.

La marque MICROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROJET est expirée depuis le 11 juillet 2015.

CREUZET AERONAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MICROJET


CREUZET AERONAUTIQUE Société Anonyme - Route de Beyssac – Avenue des Villas,47200 MARMANDE (dossier no 2294711) - 47200 - France - SIREN 727050080


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2294711) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2005 n°2294711 - Publication au BOPI 2005-08-04

Renouvellement sans limitation n°2049743 - Publication au BOPI 1995-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 29 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416065 - Publication au BOPI 2005-07-29

Avions et éléments de structure de ces avions tels que longerons.