Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMILAIT
CREUZE ROBERT

Numéro de dépôt :
3155422
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SMILAIT de CREUZE ROBERT

Présentation de la marque SMILAIT

Déposée le 20 mars 2002 par CREUZE ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMILAIT »

Le déposant est CREUZE ROBERT domicilié(e) BERENICE A 62 285 CHEMIN DE MOULARES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT CREUZE domicilié(e) BERENICE A 62 285 CHEMIN DE MOULARES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 29


CREUZE ROBERT - BERENICE A 62 285 CHEMIN DE MOULARES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


ROBERT CREUZE - BERENICE A 62 285 CHEMIN DE MOULARES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Inscription le 19 février 2003 - Rejet total n°365916 - Publication au BOPI 2003-02-19

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Papier et carton et produits en ces matières. Emballages Jeux. Jouets Produits laitiers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.