Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SMILAIT
CREUZE ROBERT
Numéro de dépôt :
3155422
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SMILAIT
Déposée le 20 mars 2002 par CREUZE ROBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMILAIT »
Le déposant est CREUZE ROBERT domicilié(e) BERENICE A 62 285 CHEMIN DE MOULARES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT CREUZE domicilié(e) BERENICE A 62 285 CHEMIN DE MOULARES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREUZE ROBERT - BERENICE A 62 285 CHEMIN DE MOULARES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France
ROBERT CREUZE - BERENICE A 62 285 CHEMIN DE MOULARES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France
Inscription le 19 février 2003 - Rejet total n°365916 - Publication au BOPI 2003-02-19
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Papier et carton et produits en ces matières. Emballages Jeux. Jouets Produits laitiers
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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