Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBARRAS PRO EST
M. CREUX Philippe

Numéro de dépôt :
3947325
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
DEBARRAS PRO EST de CREUX Philippe

Présentation de la marque DEBARRAS PRO EST

Déposée le 17 septembre 2012 par monsieur CREUX Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEBARRAS PRO EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur CREUX Philippe domicilié(e) 27 bis rue de l'église - 70170 - PORT SUR SAÔNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CREUX Philippe domicilié(e) 27 bis rue de l'église - 70170 - PORT SUR SAÔNE - France.

La marque DEBARRAS PRO EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBARRAS PRO EST est expirée depuis le 17 septembre 2022.


M. CREUX Philippe - 27 bis rue de l'église - 70170 - PORT SUR SAÔNE - France


M. CREUX Philippe - 27 bis rue de l'église - 70170 - PORT SUR SAÔNE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.