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Marques déposées par l'association loi 1901 CREUSOT-MONTCEAU DEVELOPPEMENT
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ÉCOSPHÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉCOSPHÈRE
CREUSOT-MONTCEAU DEVELOPPEMENT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3735346
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2020
ÉCOSPHÈRE de CREUSOT-MONTCEAU DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ÉCOSPHÈRE

Déposée le 3 mai 2010 par l'association loi 1901 CREUSOT-MONTCEAU DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÉCOSPHÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CREUSOT-MONTCEAU DEVELOPPEMENT domicilié(e) Château de la Verrerie - 71200 - LE CREUSOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 748 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREUSOT-MONTCEAU DEVELOPPEMENT domicilié(e) Château de la Verrerie - 71200 - LE CREUSOT - France.

La marque ÉCOSPHÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉCOSPHÈRE est expirée depuis le 3 mai 2020.


CREUSOT-MONTCEAU DEVELOPPEMENT, Association loi 1901 - Château de la Verrerie - 71200 - LE CREUSOT - France - SIREN 332748458


CREUSOT-MONTCEAU DEVELOPPEMENT - Château de la Verrerie - 71200 - LE CREUSOT - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 4 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660167 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

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