TSM ERMONT
Présentation de la marque TSM ERMONT
Déposée le 26 avril 1978 par CREUSOT LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TSM ERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TSM ERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TSM ERMONT est expirée depuis le 26 avril 1988.
CREUSOT LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051
Inscription - Transmission de propriété n°29635 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°13620 - Publication au BOPI