Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSM ERMONT
CREUSOT LOIRE

Numéro de dépôt :
1049361
Date de dépôt :
26/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TSM ERMONT

Déposée le 26 avril 1978 par CREUSOT LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TSM ERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREUSOT LOIRE domicilié(e) (S.A.) 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France.

La marque TSM ERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TSM ERMONT est expirée depuis le 26 avril 1988.

CREUSOT LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAD , INAL , AMR , VIR , (Marque figurative) , VALIMPHY , FO , ARC , MOP


CREUSOT LOIRE - (S.A.) 42 rue d'Anjou 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

Inscription - Transmission de propriété n°29635 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13620 - Publication au BOPI

Centrale d'enrobage.