Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SOLEIL
Numéro de dépôt :
1016330
Date de dépôt :
04/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOLEIL
Déposée le 4 mai 1977 par CREUSOT LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREUSOT LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°20105 - Publication au BOPI 1977-027