Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SFAC SMF
Numéro de dépôt :
1094911
Date de dépôt :
27/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SFAC SMF
Déposée le 27 avril 1979 par CREUSOT-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SFAC SMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SFAC SMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SFAC SMF est expirée depuis le 27 avril 1989.
CREUSOT-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048