Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MO 21
CREUSOT LOIRE

Numéro de dépôt :
1000426
Date de dépôt :
15/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MO 21

Déposée le 15 octobre 1976 par CREUSOT LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MO 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREUSOT LOIRE domicilié(e) (S.A.), 42, rue d'Anjou 75008 PARIS. - France.

La marque MO 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MO 21 est expirée depuis le 15 octobre 1986.

CREUSOT LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAD , INAL , AMR , VIR , (Marque figurative) , VALIMPHY , FO , ARC , MOP


CREUSOT LOIRE - (S.A.), 42, rue d'Anjou 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001

Inscription - Transmission de propriété n°14649 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°14650 - Publication au BOPI

Aciers alliés à hautes caractéristiques mécaniques.