Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1263338
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1994
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263338.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREUSOT-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°17284 - Publication au BOPI 1984-31